Mentions Légales

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(Le « Site » dans la suite du document)

Présentation du site

Les objectifs du Site sont principalement de constituer un outil simple et rapide pour nous contacter et de fournir diverses informations sur les activités de PRECIPHAR, Société par Actions Simplifiée au capital de 40.000 euros domiciliée 1 Avenue de la Cristallerie 92316 SEVRES Cedex. L’édition et l’hébergement du Site sont assurés par le prestataire McArnolds, Société Anonyme domiciliée Chaussée d\'Alsemberg 993 à 1180 Uccle en Belgique.

Droit applicable

Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

Droits de propriété intellectuelle attachés au Site

Le Site est une ouvre de l\'esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, clips vidéo…) sont la propriété exclusive de Preciphar, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le Site est seulement autorisée aux fins exclusives d\'information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du Site, ou de l\'un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, et sous quelque forme que ce soit, à d\'autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite. Toute demande d’autorisation doit être adressée à l’adresse suivante : Preciphar – 1 avenue de la Cristallerie CS 70004 92316 SEVRES Cedex. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Utilisation du Site

Preciphar s\'efforce de mettre à jour le contenu du Site et de délivrer aux Utilisateurs des informations exactes. Toutefois, Preciphar ne peut garantir l\'exactitude, la précision ou l\'exhaustivité des données figurant sur le site. Preciphar décline toute responsabilité pour toute inexactitude ou omission portant sur des données disponibles sur le site ainsi que pour tous dommages résultant d\'une intrusion frauduleuse d\'un tiers ayant entraîné une modification des dites données. Toute erreur ou omission devra être notifiée à l\'adresse suivante : Preciphar 1 avenue de la Cristallerie CS 70004 92316 SEVRES Cedex.

Accès au Site

Preciphar s\'efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d\'y parvenir. Il est précisé qu\'à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d\'ordre technique, l\'accès au Site pourra être interrompu. Preciphar n\'est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l\'Utilisateur.

Liens hypertextes mis en place sur le Site

Les liens hypertextes mis en place sur le Site peuvent conduire l\'Utilisateur sur les sites Internet de différents partenaires. Il est précisé que Preciphar n\'a pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et décline par conséquent toute responsabilité sur le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ces sites et sur l\'utilisation qui en est faite par l\'Utilisateur. Le recours à ces sites par l\'Utilisateur relève de la seule responsabilité de ce dernier. La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu\'avec l\'autorisation écrite et préalable de Preciphar. Toute demande d\'autorisation doit être adressée à l\'adresse suivante : Preciphar - 1 avenue de la Cristallerie CS 70004 92316 SEVRES Cedex. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Données nominatives

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Modification de la notice

Preciphar conserve la possibilité de modifier à tout moment la présente notice d\'utilisation du Site, notamment afin de respecter toute nouvelle réglementation ou législation ou afin d\'améliorer la consultation du Site par l\'Utilisateur. Toute modification d\'utilisation du Site sera intégrée dans la présente notice.

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